B I L A N S O C I A L

2018 2019 2020

331. NOMBRE ET DÉNOMINATION DES MALADIES PROFESSIONNELLES DÉCLARÉES À LA SÉCURITÉ SOCIALE AU COURS DE L’ANNÉE

- - -

332. NOMBRE DE DÉCLARATIONS PAR L’EMPLOYEUR DE PROCÉDÉS DE TRAVAIL SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER DES MALADIES PROFESSIONNELLES

- - -

333. NOMBRE DE SALARIÉS ATTEINTS PAR DES AFFECTIONS PATHOLOGIQUES À CARACTÈRE PROFESSIONNEL ET CARACTÉRISATION DE CELLES-CI

IC - - -

ETAM - - -

TOTAL - - -

2018 2019 2020

341. NOMBRE DE RÉUNIONS DE LA DUP ÉLARGIE \ ATTRIBUTION HSCT (réunions ordinaires / réunions extraordinaires) 8 / 1 9 / 1 -

NOMBRE DE RÉUNIONS DU CSE \ ATTRIBUTION SSCT (réunions ordinaires / réunions extraordinaires) - - 7 / 9

Suite aux évolutions législatives le CHSCT a disparu. Toutefois ses missions sont assurées par le CSE et plus particulièrement par la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT).

33. MALADIES PROFESSIONNELLES

34. COMITÉ DE SANTÉ, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

DÉM ARCHE RSE

RISQUES E T ENJEUX

IDENTITÉ

ACTIVITÉ 2020

Bilan social